10984 - Les poinçons français - d'Or, d'Argent, de Platine de 1275 à nos jours

SOMMAIRE

Introduction
1ERE PARTIE - L'ANCIEN RÉGIME
L'origine du droit de marque
Le statut des orfèvres parisiens
Les quatre poinçons de l'ancien régime
Ordonnances instituant l'usage des poinçons
Les poinçons de Paris
-Exemples de lettre date de Paris de 1507 à 1714 ...
-Exemples de lettre date de Paris de 1721 à 1783
-Exemples de lettre date de Paris de 1784 à 1789
-Poinçons de marque de Paris de 1672 à 1792
Les poinçons des juridictions de Provinces
-Poinçons de jurande de province de 1784 à 1789
-Poinçons de la juridiction de Paris
-Poinçons des juridictions de province
2EME PARTIE - LE NOUVEAU RÉGIME
Comment lire un poinçon
La période révolutionnaire
Les poinçons du nouveau régime
Loi du 19 brumaire an VI
Arrêté du 17 nivôse an VI
Modifications à la loi du 19 brumaire
Les poinçons de 1798 à nos jours
1. Poinçons de 1798 à 1809
2. Poinçons de 1809 à 1819
3. Poinçons de 1819 à 1838
4. Poinçons divisionnaires de 1819 à 1838
5. Poinçons de 1838 à 1919.
6. Poinçons divers or de 1844 à 1983
7. Poinçons de 1919 à 1984 .
8. Poinçons de 1984 à 1994
9. Poinçons de 1994 à nos jours
les bureaux de garantie
Bureaux de garantie ouverts après la loi du 19 brumaire.
- Bureaux de la garantie avant 1993
- Bureaux de la garantie après 1993
Les bigornes de contremarque Bigornes en usage de 1819 à 1838
- Grosse bigorne en usage de 1838 à 1984
- Moyenne bigorne en usage de 1838 à 1984
- Petite bigorne corne ronde en usage de 1838 à 1984
- Petite bigorne corne méplate en usage de 1838 à 1984
Législation et garantie actuelles
- Les dispenses de marque
- Les ouvrages en règle
Extrait du code général des impôts
Loi en vigueur en juillet 2004
L'apport à la marque
Droits spécifiques sur les ouvrages en métaux précieux
3EME PARTIE LES RÈGLES À LA MARQUE
L'emplacement du poinçon
- Catalogue du 2 mai 1838
- Catalogue du 2 mai 1987
Proportion d'or et de platine
Règles à la marque des chaînes
- Anciennes marques au poids et à la longueur
- Marques à la longueur utilisée actuellement
ANNEXES
Les essais des alliages d'or et d'argent
- Les essais au touchau
- Les essais par coupellation des objets en or
- Dosage de l'argent par la voie humide
Les unités de mesure
- Correspondance des unités de poids avant 1795
- le carat titre, le carat poids
- Calcul de titre, calcul de masse.
- Décret relatif aux poids et aux mesures, 18 germinal an III (7 avril 1795)
Liste des bureaux de garantie et leurs antennes
Exemple d'une fiche d'apport à la marque.
Glossaire
Bibliographie

239 Seiten

Verlag : 2005